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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS
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CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS"
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97706907
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/12/2007

Présentation de la marque CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS"

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS domicilié(e) A CAPITAL VARIABLE société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable, 14 rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" est expirée depuis le 2 décembre 2007.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RAYSOL , RADIANE


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME - A CAPITAL VARIABLE société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable, 14 rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 562123513


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Planchers, planchers avec installation mixte de chauffage et de rafraîchissement, électrique ou non ; appareils et installations de chauffage, de distribution d'eau, de climatisation, électriques ou non ; tubes, tuyaux non métalliques pour ces appareils et installations.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.